*
CHARGEMENT...

Mentions légales

L'outil GPuC est réalisé, maintenu et commercialisé par :

  • Sebinfo.fr - Sébastien Leroux

  • SIRET : 512 288 390 RCS CAEN

Conditions d'utilisation du logiciel GPuC

Ce logiciel est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le programme est la propriété exclusive de sebinfo.fr, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit afin de modifier le programme. Seule une licence d'utilisation est octroyée.

Loi applicable : Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises à la loi française.

*©2001-2012 Sébastien Leroux | Contact | Mentions légales | Logiciel réalisé et maintenu par *